Mentions Légales

Page

Éditeur

Le site www.bellesaison.fr est un ancien site réalisé par La Belle Saison avec l’enfance et la jeunesse, projet coordonné par la Direction générale de la création artistique, ministère de la Culture et de la Communication, en concertation avec les Directions régionales des affaires culturelles et avec l’appui opérationnel de l’ONDA – Office national de diffusion artistique.
Hébergement :  OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France.

Droits d’auteur

L’ensemble des textes, vidéos, animations et photographies publiés sur ce site sont la propriété de La Belle Saison ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation, et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation.
 Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite (article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle).
 Toute courte citation, telle que définie à l’article L 122-5-3° du Code de la propriété intellectuelle, devra faire apparaître l’origine du document : son titre ou celui de la page du site qui est citée, le nom de son auteur, la date et le numéro de publication du document cité.

Données personnelles

Les emails collectés via la page d’inscription à la newsletter sont réservées à l’usage de La Belle Saison et ne seront pas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service communication à l’adresse contact@bellesaison.fr.